Henri a quatre-vingt un printemps. Il était électricien chez Alstom. Depuis 1987 il n’a cessé de se battre pour faire valoir ses droits. Sa ténacité exemplaire devrait lui valoir une place dans le Livre des records.

La cour d’appel de Paris vient de me convoquer pour une audience… le 19 février 2015 ! Me voici donc condamné à vivre encore trois ans !

Je serai alors dans ma quatre-vingt-quatrième année. J’espère que je serai encore de ce monde. Ainsi que mon avocat…

Je me souviens de ma première déclaration pour mes plaques pleurales. C’était en 1987, il y a 25 ans déjà…

Il a fallu 15 années de procédure judiciaire devant le Tribunal des Affaires de la Sécurité sociale (le Tass), puis en Cour d’appel, puis en Cour de cassation pour que soient définitivement reconnues la maladie professionnelle et la faute inexcusable en mai 2005.

Il a fallu argumenter devant le tribunal du contentieux de l’incapacité (le TCI) pour obtenir que le taux d’incapacité permanente partielle (IPP) soit réajusté de 6% à 13%.

Avec l’arrivée d’une asbestose, liée elle aussi à l’amiante, mon état de santé s’est aggravé : cette deuxième maladie affectait non plus l’enveloppe du poumon (la plèvre) mais l’intérieur du poumon lui-même (le parenchyme pulmonaire). Ma fonction respiratoire s’est altérée. Il a fallu encore se battre pour obtenir un certificat médical initial pour déclarer cette deuxième maladie professionnelle, se battre pour la faire reconnaître en juin 2006.

Il a fallu retourner à nouveau devant le TCI pour que le taux d’incapacité soit porté à 20% en juin 2009.

Puis retourner devant le Tribunal des Affaires de la Sécurité sociale pour faire rejuger la faute inexcusable d’Alstom pour cette seconde maladie, point de passage obligé pour faire valoir mes droits. Les avocats d’Alstom ont prétendu que l’asbestose avait déjà été jugée. La présidente les a crus et m’a débouté le 20 février 2012 .

J’ai dû faire appel. La cour a reçu ma demande et m’a donné rendez-vous… dans trois ans ! Entre le 31 mars 1987 et le 20 février 2012, j’ai passé 34 radios, 13 scanners thoraciques, 18 explorations fonctionnelles respiratoires, et 6 fibroscopies bronchiques, dont trois avec lavage broncho-alvéolaire. Dois-je avoir honte de coûter aussi cher à la Sécurité sociale ?

J’ai répondu à 18 convocations de 9 experts. Je me suis présenté à 25 audiences des tribunaux (Tass, cour d’appel, TCI). Dois-je avoir honte de coûter aussi cher à la Justice ?

L’engorgement des tribunaux et le manque de moyens des juges me condamnent à vivre encore trois ans. On se retrouve en 2015. Je vous raconterai la suite de mes tribulations devant les tribunaux.

Henri

(La Courneuve)


Article tiré du Bulletin de l’Andeva n°39 (mai 2012)